01Éditeur
Le bot Discord MedBot et le site medbot.medouille.com (le « Service ») sont édités par :
- Éditeur : Medouille Dev EI (« Medouille »)
- Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse : Les Archies, 89000 Auxerre, France
- SIRET : 13064428900014
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- E-mail : [email protected]
- Téléphone : +33 7 81 04 08 35
- Support : ouvrir un ticket sur le Discord
- Directeur de la publication : Medouille Dev
02Hébergement
- Hébergeur : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Téléphone : +49 (0)9831 505-0
- Site : https://www.hetzner.com
Les serveurs et les données du Service sont situés à Falkenstein (Allemagne), dans l’Union européenne.
03Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à l’Éditeur, après avoir adressé une réclamation écrite à l’Éditeur restée sans solution satisfaisante.
Médiateur : [à compléter] · [à compléter]
04Propriété intellectuelle
Le nom « MedBot », le logo, la mascotte, le design et le code du Service sont la propriété de l’Éditeur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
MedBot est un service indépendant : il n’est ni affilié, ni approuvé, ni sponsorisé par Discord Inc. « Discord » est une marque de Discord Inc.
05Documents associés
L’utilisation du Service est régie par les Conditions d’utilisation. Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
